Tout le monde a déjà entendu parler du droit d’auteur, mais connaissons nous réellement son importance et son utilité? On sait qu’il existe, qu’il s’applique au domaine de la création et qu’il joue un rôle de protection, mais au delà de ces informations, il reste un sujet plutôt abstrait.
Chez Alexem Studio, nous nous sommes penché sur la question suivante: Dans le domaine graphique, quelle place occupe le droit d’auteur? Cela peut sembler anodin comme question et pourtant la réflexion qui en a découlée nous a poussé à prendre une décision plutôt hors du commun dans le milieu du design. Si on vous dit qu’en faisant affaire avec nous, vous devenez le propriétaire exclusif de vos créations et des droits d’auteurs de celles-ci, ça vous parle? On vous explique pourquoi ça devrait dans cet article.
Le droit d’auteur, c’est quoi?
Le droit d’auteur est une loi qui protège les créations originales des artistes, écrivains, musiciens et autres créateurs. Au Québec, comme ailleurs au Canada, cette loi garantie que seules les personnes qui ont créé une œuvre peuvent en contrôler l’utilisation et en recevoir des bénéfices.
Pourquoi cela est-il important?
Il est nécessaire d’appliquer notre droit d’auteur pour protéger l’intégrité de nos œuvres, pour s’opposer à des utilisations ou des modifications qu’on juge nuisibles, pour contrôler comment notre œuvre est utilisée, reproduite, distribuée ou modifiée.
Utilisation
L’utilisation fait référence à toute manière dont l’œuvre est employée. Cela peut inclure des actions telles que la présentation de l’œuvre dans une exposition, son incorporation dans un projet ou sa diffusion via des médias numériques.
Reproduction
La reproduction consiste à créer une copie de l’œuvre, que ce soit en format papier, numérique ou tout autre support. Cela inclus une duplication exacte ou partielle de l’œuvre.
Distribution
La distribution se réfère à la mise à disposition de l’œuvre au public, que ce soit par vente, location, prêt ou tout autre moyen de circulation.
Modification
La modification consiste à changer, adapter ou altérer l’œuvre originale. Cela peut inclure des adaptations, des traductions, des remixes ou des dérivés qui modifient l’œuvre originale.
En plus de protéger l’utilisation de votre image, le droit d’auteur encourage la créativité en garantissant qu’une œuvre ne peut être imitée, en d’autres termes, volé à son créateur. Dans un monde où le droit d’auteur n’existerait pas, n’importe qui pourrait reprendre votre logo, le nom de votre entreprise ou même vos photos professionnelles et en faire ce dont il a envie… Le danger? Vous ne voulez pas que votre image soit associée à des entreprises dont les valeurs vont à l’encontre des vôtres ou tout simplement perdre votre visibilité car vous n’êtes plus unique. Le droit d’auteur permet de continuer à produire des œuvres nouvelles et enrichissantes pour notre société.
Le droit d’auteur, c’est à vie?
En règle générale, les droits d’auteur au Québec durent toute la vie du créateur + 50 ans après sa mort. Après cette période, l’œuvre entre dans le domaine public et peut être utilisée par tout le monde sans modération. Il est possible et essentiel de vérifier si une œuvre est effectivement du domaine public lorsqu’on souhaite l’utiliser. Pour ce faire vous pouvez :
- Vérifier la date de décès de l’auteur
- Consultez les archives et les bibliothèques qui peuvent fournir des informations sur le statut des œuvres
- Consultez les bases de données de droits d’auteur en ligne.
Il y a bien sur des exceptions et des limites à ces règles. Par exemple, il est parfois permis d’utiliser des extraits d’œuvre pour des critiques, des parodies ou à des fins éducatives, sans demander la permission, tant que cela se fait de manière juste et raisonnable.
Oeuvre libre de droits d'auteur
Droits d'auteur encore en vigueur
Chez Alexem Studio, on gère ça comment?
Le design graphique comprend des éléments visuels comme les logos et identités visuelles, les affiches et publicités, le design web et le design d’applications, l’illustration et la typographie qui sont régis par la même Loi sur le droit d’auteur. Dès la création de l’un de ces éléments, les droits d’auteur reviennent normalement à l’entreprise que vous avez choisie pour la conception de votre branding. Cependant, notre avis diffère au sein d’Alexem Studio, nous trouvons plus logique, voir même naturel de céder à nos clients les droits d’auteur de leur projet. Mais pourquoi?
Nous croyons fermement que nos clients doivent pleinement posséder les créations pour lesquelles ils ont investi. Bien que ce soit une procédure inhabituelle, pour nous, lorsqu’un client paie pour nos services et pour nos créations, il va de soi qu’il en devienne le propriétaire exclusif une fois le projet terminé. Cette façon de faire permet à nos clients d’avoir un contrôle total sur l’utilisation, la reproduction et la modification de leur matériel, sans restriction et ce, sans payer un prix exorbitant. Puisqu’il est toujours possible d’acheter les droits d’auteurs d’une oeuvre, mais cela représente souvent une somme importante et pour Alexem Studio, s’il est possible d’éviter des charges supplémentaires à nos clients on n’hésite pas une seule seconde!
Pour une entreprise, il est rassurant de savoir qu’elle possède la pleine propriété de son identité visuelle, qu’elle peut revendiquer son authenticité tout en s’assurant qu’elle ne sera jamais reproduite, copiée ou altérée. C’est d’ailleurs pour cela que toutes nos créations d’identité visuelle sont remises avec un « Brand guide » qui regroupe des informations importantes : usage adéquat du logo, des couleurs, de la typographie, des motifs, du traitement d’images, etc. Une entreprise évolue, se modifie et s’adapte au fil du temps et être en mesure de faire évoluer son image de marque librement au gré de ces changements est pour nous une valeur ajoutée non négligeable.
En faisant affaire avec nous, vous repartez donc avec une identité visuelle forte, à votre image et qui reflète les valeurs de votre entreprise en plus de la tranquillité d’esprit en ce qui concerne l’usage qui en sera faite puisque c’est vous qui en serez le maître, si ça ce n’est pas du service!
