1. Objet
Le présent contrat de services définit les conditions applicables aux services de rédaction, révision, traduction et optimisation de contenu fournis par Alexem Studio Inc. (ci-après « Alexem Studio »). Ces services peuvent être rendus dans le cadre d’un mandat exclusif ou comme partie intégrante d’un projet plus large (conception web, branding, marketing). En acceptant une soumission incluant de tels services, ou en autorisant de toute autre manière le début des travaux (notamment par une confirmation verbale ou écrite, y compris par courriel), le client accepte de se conformer intégralement au présent contrat.
2. Portée des services inclus
Les services de contenu comprennent :
- La rédaction de textes originaux (sites web, articles, infolettres, documents promotionnels, médias sociaux)
- La révision ou l’adaptation de textes fournis par le client
- La traduction de textes existants (anglais/français ou autres langues, selon disponibilité)
- L’optimisation SEO des contenus fournis ou créés (structure, balises, mots-clés, métadonnées)
- La remise des contenus dans les formats convenus (Word, Google Docs, intégration web, etc.)
Toute prestation non spécifiée dans la soumission acceptée doit faire l’objet d’un mandat distinct.
3. Obligations d’Alexem Studio
Alexem Studio s’engage à :
- Fournir des contenus conformes aux spécifications convenues dans la soumission
- Produire des textes selon les bonnes pratiques de rédaction et de SEO
- Utiliser des outils et ressources de référence fiables, incluant des logiciels professionnels, des solutions d’intelligence artificielle (ex. ChatGPT professionnel), ainsi que des réviseurs ou traducteurs externes qualifiés au besoin
- Adapter et vérifier les textes générés ou traduits avant livraison
Engagement de moyens et bonne foi :
Les services sont rendus avec une obligation de moyens, de bonne foi, selon les connaissances, compétences et informations disponibles au moment du projet. Les pratiques linguistiques, marketing et SEO évoluent régulièrement, et Alexem Studio ne fournit pas de vigie continue hors d’un mandat distinct.
4. Responsabilités du client
Le client doit :
- Fournir toutes les informations nécessaires, exactes et à jour, pour permettre la production des contenus
- Se montrer disponible afin de vérifier et approuver les textes avant diffusion. Toute erreur non signalée au moment de la validation demeure sous la responsabilité du client. Les rectifications ou errata post-diffusion sont à sa charge
- Garantir qu’il détient les droits sur tout contenu fourni (textes, slogans, images, extraits) Toute réclamation liée à du contenu fourni par le client demeure sous sa responsabilité.
- Reconnaître que les résultats commerciaux (ventes, visibilité, classement SEO) dépendent de nombreux facteurs hors du contrôle d’Alexem Studio (budget marketing, concurrence, algorithmes de moteurs de recherche, stratégie globale)
5. Outils externes et ressources sous licence
Alexem Studio peut, selon la nature du mandat, recourir à des outils externes et à des solutions d’intelligence artificielle (ex. ChatGPT, logiciels de correction, outils SEO), ainsi qu’à des traducteurs ou réviseurs externes qualifiés. Ces outils et services sont employés de manière professionnelle et conforme à leurs conditions respectives. Le client reconnaît que leur utilisation ne confère pas d’exclusivité mondiale et que les droits d’utilisation du livrable final sont limités aux conditions prévues par ces plateformes.
6. Propriété intellectuelle
- Alexem Studio prend toutes les précautions raisonnables pour livrer des contenus de qualité
- En cas d’erreur humaine ou technique, sa responsabilité se limite à la correction de l’erreur dans un délai raisonnable
- Alexem Studio ne peut être tenu responsable d’erreurs non signalées par le client lors du processus de validation, ni de problèmes non décelables ou connus au moment de la livraison
- Toute perte indirecte (pertes de revenus, atteinte à la réputation, perte de clientèle) est exclue
7. Erreurs et omissions
Alexem Studio ne peut être tenu responsable de :
- L’exactitude factuelle d’informations fournies par le client
- Des erreurs ou conséquences liées à la réutilisation de contenus par des tiers
- Des performances commerciales, financières ou réputationnelles attribuées aux textes créés ou optimisés
- Des classements SEO ou positions dans les moteurs de recherche, qui dépendent d’algorithmes tiers indépendants
- Des évolutions futures des pratiques SEO ou des règles de communication qui rendraient les contenus moins performants avec le temps
En toute circonstance, la responsabilité maximale d’Alexem Studio, si elle devait être engagée, est strictement limitée au montant payé par le client pour le mandat de contenu dans les six (6) mois précédant l’incident.
- L’exactitude factuelle d’informations fournies par le client
8. Force majeure
Alexem Studio ne peut être tenu responsable d’un retard ou défaut d’exécution causé par un événement hors de son contrôle, incluant pannes, grèves, pandémies ou changements majeurs d’algorithmes imposés par les moteurs de recherche.
9. Durée
Le présent contrat est en vigueur à compter de sa signature jusqu’à l’exécution complète des services, à moins qu’il ne soit résilié conformément aux modalités prévues au Contrat de services – Général.
10. Acceptation
En acceptant une soumission incluant des services de rédaction, révision, traduction ou optimisation de contenu, ou en autorisant de toute autre manière le début des travaux (notamment par une confirmation verbale ou écrite, y compris par courriel), le client reconnaît :
- avoir pris connaissance du présent contrat de services « Rédaction, révision, traduction et optimisation de contenu » et l’accepter dans son intégralité
- avoir pris connaissance et accepter le « Contrat de services (SLA) – Général » lequel fait partie intégrante des présentes
- avoir pris connaissance et, le cas échéant, accepter les autres contrats de services spécifiques applicables à son mandat (p. ex. Conception web; Branding; Gestion et production de contenu organique), lesquels prévalent sur leurs domaines respectifs
- avoir pris connaissance du présent contrat de services « Rédaction, révision, traduction et optimisation de contenu » et l’accepter dans son intégralité
Contrat général et autres contrats spécifiques
- Contrat de services général
- Banques, plans et ententes basées sur le volume d’heures
- Conception web
- Gestion d’hébergement, de courriels, de domaines et de sites web
- Conception graphique, vidéo et illustration
- Développement ou refonte d’identité visuelle (branding)
- Gestion et production de contenu organique (médias sociaux, infolettres, site web)